Territoire de Belfort · 90

PLU des communes du Territoire de Belfort

101 communes : 42 avec un PLU communal, 22 couvertes par un PLUi, 9 avec une carte communale, 15 soumises au RNU. Ouvrez la page d’une commune pour consulter son document d’urbanisme, ses zones et le règlement officiel.

42PLU communal
22PLU intercommunal
9Carte communale
15RNU, sans document local

13 communes sans document identifié sur le Géoportail de l’urbanisme.

Les plus peuplées

Principales communes du Territoire de Belfort

Documents intercommunaux

Les PLUi du Territoire de Belfort

Un plan local d’urbanisme intercommunal fixe les règles de toutes les communes de son territoire.

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