Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
Explorer la carte →Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté
PLU de Novillard : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Novillard.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 22 octobre 2021
- 11 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Novillard
Zonage PLU & cadastre dans iudo
Ouvrir la carte interactive ↗
PLUdocument en vigueur
11zones au zonage
309habitants
3,84 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Novillard
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOVILLARD
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Mairie - Novillard. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 90074_PLU_20211022
- Producteur
- Mairie - Novillard
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Novillard
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Novillard sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Novillard, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 11 zones du PLU de Novillard
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 2
- ULa zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension d…
- UiLa zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension d…
Zones à urbaniser 2
- 1AULa zone AU est réservée à l'urbanisation future. Le secteur 1AU « Chenecées » à destination principale d'habitat, urbanisable immédiatement et dont le développement s'inscrit dans…
- 1AUeZone AU est réservée à l'urbanisation future. Le secteur 1AUe « La Melletière », à caractère économique, prévu pour héberger des entreprises, notamment celles installées dans le c…
Zones agricoles 2
- ALa zone agricole A est une zone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
- AcLa zone agricole (A) est une zone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. Le secteur Ac correspond à l'empri…
Zones naturelles et forestières 5
- Inconnu
- NLa zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites.
- NeLa zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Ne est à forte valeur et la conservation comme milieu naturel d'intérêt…
- NILa zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Nl, regroupe les terrains de sport, route de Novillard. Il a pour vocati…
- NlaLa zone N est une zone naturelle, équipée ou non, à protéger en raison de la qualité des sites. Le secteur Nla, admet la construction d'un abri de loisirs et la réalisation d'amén…
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Novillard, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Novillard. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
Voir Novillard dans iudo app →
Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Novillard ?
- Ouvrez Novillard dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 90074Codes postaux : 90340Population : 309 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Novillard
Quel document d’urbanisme s’applique à Novillard ?
Novillard est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 22 octobre 2021. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Novillard ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Novillard ?
Le zonage publié compte 11 zones : 2 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 5 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (la zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension d…), Ui (la zone U est une zone mixte, à vocation principale d'habitat, qui englobe la quasi-totalité des parties urbanisées de Novillard (constructions anciennes et secteurs d'extension d…), 1AU (la zone AU est réservée à l'urbanisation future. Le secteur 1AU « Chenecées » à destination principale d'habitat, urbanisable immédiatement et dont le développement s'inscrit dans…). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Novillard ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Novillard dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.