Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Trévenans : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Trévenans.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Trévenans, centré sur la commune Aperçu de Trévenans Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
26zones au zonage
1 290habitants
5,92 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Trévenans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TREVENANS

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
90097_PLU_20200602
Producteur
Cabinet DELPLANQUE-MEUNIER
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Trévenans

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Trévenans sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Trévenans, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 3 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 26 zones du PLU de Trévenans

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 12

  • UU : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat
  • UAUA : centres anciens de la commune
  • UAiUAi : centres anciens de la commune et concernés par le PPRI de la Savoureuse
  • UcUc : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat concerné par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
  • UHUh : dédiée aux bâtiments et installations de l'Hôpital Nord-Franche-Comté
  • UHcUHc : secteur dédié aux bâtiments et installations de l'Hôpital Nord-Franche-Comté et concerné par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
  • UiUi : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat et concerné par le PPRI de la Savoureuse
  • ULiULi : zone dédiée aux loisirs et concernée par le PPRI de la Savoureuse
  • UmiUm : quartier du Maroc qui se caractérise par l'architecture des habitations (maisons mitoyennes) et concerné par le PPRI de la Savoureuse
  • UXUX : zone d'activités industrielles
  • UYUY : zone d'activités commerciales, tertiaires et artisanales
  • UYiUYi : zone d'activités commerciales, tertiaires et artisanales et concernée par le PPRI de la Savoureuse

Zones à urbaniser 4

  • 1AU1AU : zone dans laquelle les voies publiques et les réseaux ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter
  • 1AUi1AUi : zone dans laquelle les voies publiques et les réseaux ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter et concernée par le PPRI de la Savoureuse
  • 2AU2AUi : zone dont l'ouverture à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification ou révision du PLU
  • 2AUi2AUi : zone dont l'ouverture à l'urbanisation ne pourra se faire qu'après modification ou révision du PLU et concernée par le PPRI de la Savoureuse

Zones agricoles 5

  • AA : zone agricole
  • AcAc : zone agricole concernée par la présence d'un captage et de son périmètre de protection
  • AiAi : zone agricole concernée par le PPRI de la Savoureuse
  • AmAm : zone agricole concernée par un risque d'aléa minier moyen
  • ATAT : zone agricole traversée par la ligne LGV

Zones naturelles et forestières 5

  • NN : zone naturelle et forestière
  • NiNi : zone naturelle et forestière concernée par le PPRI de la Savoureuse
  • NmNm : zone naturelle du domaine militaire
  • NrNr : zone naturelle humide
  • NTNT : zone naturelle traversée par l'A36
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Trévenans, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Trévenans. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Trévenans dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Trévenans ?

  1. Ouvrez Trévenans dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 90097Codes postaux : 90400Population : 1 290 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Trévenans

Quel document d’urbanisme s’applique à Trévenans ?

Trévenans est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 2 juin 2020. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Trévenans ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 3 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Trévenans ?

Le zonage publié compte 26 zones : 12 zones urbaines, 4 zones à urbaniser, 5 zones agricoles, 5 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (u : secteur d'extensions urbaines à vocation principale d'habitat), UA (uA : centres anciens de la commune), UAi (uAi : centres anciens de la commune et concernés par le PPRI de la Savoureuse). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Trévenans ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Trévenans dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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