Territoire de Belfort · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Bavilliers : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Bavilliers.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Bavilliers, centré sur la commune Aperçu de Bavilliers Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
20zones au zonage
4 641habitants
4,76 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Bavilliers

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BAVILLIERS

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Mairie - Bavilliers. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
90008_PLU_20260415
Producteur
Mairie - Bavilliers
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Bavilliers

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Bavilliers sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Bavilliers, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 20 zones du PLU de Bavilliers

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 10

  • UAUA : Zone mixte de coeur de ville, à vocation principale d'habitat, comprenant l'essentiel des fonctions urbaines et d'échanges autour de l'axe de la D83 : habitations,activités (…
  • UBUB : Zone mixte à caractère résidentiel, qui renforce la dynamique du centre bourg.
  • UBaUB : Zone mixte à caractère résidentiel, qui renforce la dynamique du centre bourg. Le secteur Uba, rue Alexandre Dumas à différencier des autres zones (hauteur).
  • UBeUBe : Secteur réservé à l'accueil d'équipements publics. Les opérations d'habitat compatibles avec le caractère du secteur sont admises.
  • UBepUBep : Secteur réservé à l'accueil d'équipements publics. Les opérations d'habitat compatibles avec le caractère du secteur sont admises.
  • UCUC : Zone à dominante d'habitat pavillonnaire recevant principalement les extensions récentes.
  • UEUE : Zone réservée à l'accueil des activités industrielles, artisanales, commerciales et tertiaires.
  • UEsUEs : Secteur où les constructions et le stockage de matérieux polluants portant atteinte à l'environnement sont interdits.
  • ULUL : Zone a pour vocation d'accueillir des activités de sports et de loisirs et tous les aménagements, constructions, équipements et infrastructures qui participent à leur fonctio…
  • UVUV : Zone au sud-est de la commune, est réservée à l'accueil des gens du voyage.

Zones à urbaniser 2

  • 1AU1AU : Zones réservées à l'urbanisation future : leur développement s'inscrit dans le cadre d'un aménagement de chaque site. Quatre secteurs 1 AU sont urbanisables immédiatement :…
  • 2AU2AU : Zones réservées à l'urbanisation future : leur développement s'inscrit dans le cadre d'un aménagement global et cohérent de chaque site. Le secteur d'urbanisation différée 2…

Zones agricoles 2

  • AA : Zones équipée ou non, demeure à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
  • AcAc : Secteur autorise les constructions et installations nécessaires à un cimetière.

Zones naturelles et forestières 6

  • NN : Zone à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages ou de l'existence d'une exploitation forestière.
  • NeNe : Secteur à forte valeur écologique correspond à la vallée de la Douce.
  • NjNj : Secteur réservé aux « jardins familiaux »
  • NLNL : Secteur destiné aux loisirs et à la détente, susceptibles de recevoir des structures et des aménagements légers.
  • NLeNle : Secteur identifie une ancienne zone des puits à conserver en espace de loisirs
  • NuNu : Secteur regroupe des habitations présentes à la date d'approbation du PLU.
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Bavilliers, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

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Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Bavilliers. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

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Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Bavilliers ?

  1. Ouvrez Bavilliers dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 90008Codes postaux : 90800Population : 4 641 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Bavilliers

Quel document d’urbanisme s’applique à Bavilliers ?

Bavilliers est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 15 avril 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Bavilliers ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Bavilliers ?

Le zonage publié compte 20 zones : 10 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 6 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (uA : Zone mixte de coeur de ville, à vocation principale d'habitat, comprenant l'essentiel des fonctions urbaines et d'échanges autour de l'axe de la D83 : habitations,activités (…), UB (uB : Zone mixte à caractère résidentiel, qui renforce la dynamique du centre bourg.), UBa (uB : Zone mixte à caractère résidentiel, qui renforce la dynamique du centre bourg. Le secteur Uba, rue Alexandre Dumas à différencier des autres zones (hauteur).). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Bavilliers ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

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La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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