Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Velesmes-Essarts : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Velesmes-Essarts.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Velesmes-Essarts, centré sur la commune Aperçu de Velesmes-Essarts Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
12zones au zonage
363habitants
2,9 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Velesmes-Essarts

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VELESMES-ESSARTS

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par GRAND BESANCON METROPOLE. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25594_PLU_20260610
Producteur
GRAND BESANCON METROPOLE
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Velesmes-Essarts

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Velesmes-Essarts sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Velesmes-Essarts, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 12 zones du PLU de Velesmes-Essarts

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 7

  • UZone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l habitat.
  • UEZone urbaine réservée aux équipements d'intérêt collectifs.
  • Uoap1Secteur de la zone U à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale habitat.
  • Uoap2Secteur de la zone U à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale habitat.
  • Uoap3Secteur de la zone U à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale habitat.
  • UsSecteur de la zone U où l'assainissement autonome est autorisé.
  • UXZone urbaine réservée aux activités économiques.

Zones à urbaniser 1

  • AU1Zone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement.

Zones agricoles 2

  • AZone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.
  • AcSecteur de la zone A en lien avec des enjeux environnementaux

Zones naturelles et forestières 2

  • NZone, équipée ou non, à protéger en raison soit de la qualité et de l intérêt des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestière, soi…
  • NcSecteur de la zone N en lien avec des enjeux environnementaux.
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Velesmes-Essarts, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Velesmes-Essarts. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Velesmes-Essarts dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Velesmes-Essarts ?

  1. Ouvrez Velesmes-Essarts dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25594Codes postaux : 25410Population : 363 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Velesmes-Essarts

Quel document d’urbanisme s’applique à Velesmes-Essarts ?

Velesmes-Essarts est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 10 juin 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Velesmes-Essarts ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Velesmes-Essarts ?

Le zonage publié compte 12 zones : 7 zones urbaines, 1 zone à urbaniser, 2 zones agricoles, 2 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (zone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l habitat.), UE (zone urbaine réservée aux équipements d'intérêt collectifs.), Uoap1 (secteur de la zone U à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale habitat.). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Velesmes-Essarts ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Velesmes-Essarts dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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