Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU d’Osselle-Routelle : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Osselle-Routelle.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 20 avril 2026
- 16 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu d’Osselle-Routelle
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
16zones au zonage
956habitants
10,78 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Osselle-Routelle
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OSSELLE-ROUTELLE
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par CU du Grand Besançon Métropole. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 25438_PLU_20260420
- Producteur
- CU du Grand Besançon Métropole
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Osselle-Routelle
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Osselle-Routelle sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte d’Osselle-Routelle, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 3 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 16 zones du PLU d’Osselle-Routelle
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 8
- UZone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l'habitat
- UAZone urbaine à caractère patrimonial
- ULZone urbaine à vocation de loisirs
- Uoap1Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap2Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap3Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap4Secteur de la zone U soumis à des OAP
- Uoap5Secteur de la zone U soumis à des OAP
Zones à urbaniser 2
- 1AUZone à urbaniser dans le respect des conditions définies par les orientations d'aménagement et de programmation et le règlement. Vocation principale d'habitat.
- 1AULSecteur de la zone 1AU à vocation de loisirs
Zones agricoles 3
- AZone, équipée ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles
- AcSecteur de la zone A en lien avec le périmètre de captage
- ApSecteur de la zone A
Zones naturelles et forestières 3
- NZone, équipée ou non, à protéger en raison soit de la qualité et de l'intérêt des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de leur caractère d'espaces naturels
- NcSecteur protégé en raison de la richesse du sol ou du sous-sol, dans lequel les constructions et installations nécessaires à la mise en valeur de ces ressources naturelles sont au…
- NLSecteur de la zone N à vocation de loisirs
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme d’Osselle-Routelle, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Osselle-Routelle. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
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Mode d’emploi
Comment consulter le PLU d’Osselle-Routelle ?
- Ouvrez Osselle-Routelle dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 25438Codes postaux : 25320, 25410Population : 956 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Osselle-Routelle
Quel document d’urbanisme s’applique à Osselle-Routelle ?
Osselle-Routelle est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 20 avril 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU d’Osselle-Routelle ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 3 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU d’Osselle-Routelle ?
Le zonage publié compte 16 zones : 8 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 3 zones agricoles, 3 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (zone urbaine mixte : habitat et activités économiques, services, équipements compatibles avec l'habitat), UA (zone urbaine à caractère patrimonial), UL (zone urbaine à vocation de loisirs). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Osselle-Routelle ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
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