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Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU de Pouilley-Français : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Pouilley-Français.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 4 juin 2026
- 17 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Pouilley-Français
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
17zones au zonage
824habitants
6,11 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Pouilley-Français
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POUILLEY-FRANCAIS
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par GRAND BESANCON METROPOLE. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 25466_PLU_20260604
- Producteur
- GRAND BESANCON METROPOLE
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Pouilley-Français
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Pouilley-Français sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Pouilley-Français, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 17 zones du PLU de Pouilley-Français
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 8
- UZone urbaine ancienne et recente.
- UaSecteur de la zone U dans lequel l'assainissement autonome est autorise.
- UEZone reservee aux activites economiques.
- UEoapSecteur de la zone UE reserve a une orientation d'amenagement et de programmation.
- UhSecteur de la zone U correspondant au village ancien.
- UiSecteur de la zone U soumis a des risques d'inondation.
- UjSecteur de la zone U dans lequel sont autorises les abris de jardin et annexes de la zone U adjacente
- UpSecteur de le zone U dans lequel sont autorises les constructions et installations lies au stationnement de vehicules et d'equipements publics ou d'interet general.
Zones à urbaniser 2
- 1AUZone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d'amenagement et de prgrammation et le reglement. Les equipements publics situes en peripherie immedi…
- 2AULZone a urbaniser a vocation de loisirs dont l'urbanisation est soumise a une evolution du PLU.
Zones agricoles 3
- AZone a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
- AcSecteur de la zone A lie aux espaces naturels a enjeux environnementaux (corridors ecologiques).
- AiSecteur de la zone A soumis au risque d'inondation.
Zones naturelles et forestières 4
- NZone a proteger en raison de la qualite et de l'interet des sites, des milieux naturels, des paysages, de l'existence d'une exploitation forestiere ou de son caractere d'espace na…
- NcSecteur de la zone N lie aux espaces naturels a enjeux environnementaux (corridors ecologiques).
- NiSecteur de la zone N soumis au risque d'inondation.
- NlSecteur de la zone N reserve aux activites de loisirs.
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Pouilley-Français, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Pouilley-Français. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
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Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Pouilley-Français ?
- Ouvrez Pouilley-Français dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 25466Codes postaux : 25410Population : 824 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Pouilley-Français
Quel document d’urbanisme s’applique à Pouilley-Français ?
Pouilley-Français est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 4 juin 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Pouilley-Français ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Pouilley-Français ?
Le zonage publié compte 17 zones : 8 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 3 zones agricoles, 4 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (zone urbaine ancienne et recente.), Ua (secteur de la zone U dans lequel l'assainissement autonome est autorise.), UE (zone reservee aux activites economiques.). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Pouilley-Français ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
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