Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Pugey : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Pugey.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Pugey, centré sur la commune Aperçu de Pugey Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
14zones au zonage
686habitants
7,44 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Pugey

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PUGEY

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Grand Besançon Métropole. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25473_PLU_20231115
Producteur
Grand Besançon Métropole
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Pugey

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Pugey sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Pugey, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 14 zones du PLU de Pugey

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 6

  • INCONNUEInconnue
  • UAZone urbaine qui correspond à un habitat ancien, caractérisé par une structure plutôt traditionnelle
  • UBZone urbaine qui correspond aux extensions urbaines. Il comprend notamment des constructions intermédiaires, plus récentes que dans la partie ancienne du bourg
  • UBiZone urbaine qui correspond aux extensions urbaines, sous-secteur soumis au risque d'inondation
  • UEZone urbaine qui correspond au secteur accueillant les équipements d'intérêt collectif de la commune
  • UXZone urbaine où les équipements publics existants permettent le développement d'une urbanisation principalement axée sur les activités (industrielles, commerciales et artisanales)

Zones à urbaniser 3

  • 1AUZone à urbaniser où la desserte en équipements en périphérie immédiate existe et sa capacité est suffisante. L'affectation dominante de ce secteur est l'habitat
  • 1AUEZone à urbaniser où la desserte en équipements en périphérie immédiate existe et sa capacité est suffisante. Zone naturelle destinée au développement futur des équipements d'intér…
  • 2AUZone naturelle non pourvue des équipements de viabilité ou disposant d'équipements insuffisants pour son urbanisation, mais destinée à être urbanisée dans le futur après modificat…

Zones agricoles 2

  • AZone agricole, protégée en raison de la valeur agricole des terres, de la richesse des perspectives visuelles et de la qualité des paysages ouverts
  • NCZone naturelle où est présente une carrière

Zones naturelles et forestières 3

  • NZone naturelle protégée en raison de son caractère naturel, de sa richesse écologique et de la qualité esthétique des sites et des paysages
  • NBZone d'habitat diffus, à caractère naturel et paysager à protéger mais permettant une occupation du sol mesurée
  • Nhzone naturelle humide ne permettant aucune occupation du sol
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Pugey, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Pugey. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Pugey dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Pugey ?

  1. Ouvrez Pugey dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25473Codes postaux : 25720Population : 686 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Pugey

Quel document d’urbanisme s’applique à Pugey ?

Pugey est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 15 novembre 2023. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Pugey ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Pugey ?

Le zonage publié compte 14 zones : 6 zones urbaines, 3 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 3 zones naturelles et forestières. Par exemple : INCONNUE (inconnue), UA (zone urbaine qui correspond à un habitat ancien, caractérisé par une structure plutôt traditionnelle), UB (zone urbaine qui correspond aux extensions urbaines. Il comprend notamment des constructions intermédiaires, plus récentes que dans la partie ancienne du bourg). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Pugey ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Pugey dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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