Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU d’Épeugney : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Épeugney.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique d’Épeugney, centré sur la commune Aperçu d’Épeugney Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
12zones au zonage
599habitants
14,03 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Épeugney

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPEUGNEY

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25220_PLU_20181005
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Épeugney

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Épeugney sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte d’Épeugney, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 12 zones du PLU d’Épeugney

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 5

  • UZone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l habitat
  • UESecteur de la zone U a vocation mixte (habitat, commerces, hatellerie et services)
  • UepSecteur de la zone U réservé à des équipements publics
  • ULZone urbaine a vocation de loisirs
  • UoapSecteur de la zone U soumis à des orientations d'aménagement et de programmation

Zones à urbaniser 2

  • 1AUZone a urbaniser dans le respect des conditions definies par les orientations d amenagement et de programmation et le reglement
  • 1AUcSecteur de la zone 1AU réservé aux activités commerciales

Zones agricoles 2

  • AZone, equipee ou non, a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricoles.
  • AcSecteur de la zone A soumis a des protections de captage

Zones naturelles et forestières 3

  • NZone, equipee ou non, a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soi…
  • NaSecteur de la zone N dans lequel sont autorises des equipements collectifs, des espaces verts, des commerces ou services en liaison avec aire de repos de la RN 19
  • NbSecteur de la zone N dedie au stationnement des caravanes des gens du voyage
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme d’Épeugney, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Épeugney. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Épeugney dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU d’Épeugney ?

  1. Ouvrez Épeugney dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25220Codes postaux : 25290Population : 599 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Épeugney

Quel document d’urbanisme s’applique à Épeugney ?

Épeugney est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 5 octobre 2018. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU d’Épeugney ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU d’Épeugney ?

Le zonage publié compte 12 zones : 5 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 3 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (zone urbaine mixte : habitat et activites economiques, services, equipements compatibles avec l habitat), UE (secteur de la zone U a vocation mixte (habitat, commerces, hatellerie et services)), Uep (secteur de la zone U réservé à des équipements publics). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Épeugney ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Épeugney dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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