Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU de Cussey-sur-l'Ognon : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Cussey-sur-l'Ognon.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 3 avril 2026
- 13 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Cussey-sur-l'Ognon
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
13zones au zonage
1 049habitants
7,47 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Cussey-sur-l'Ognon
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CUSSEY-SUR-L'OGNON
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par CU du Grand Besançon Métropole. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 25186_PLU_20260403
- Producteur
- CU du Grand Besançon Métropole
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Cussey-sur-l'Ognon
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Cussey-sur-l'Ognon sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Cussey-sur-l'Ognon, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 13 zones du PLU de Cussey-sur-l'Ognon
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 2
- UAcentre ancien
- UBextensions recentes
Zones à urbaniser 8
- 1AU 1.1zone d'urbanisation future
- 1AU 1.2zone d'urbanisation future
- 1AU 1.3zone d'urbanisation future
- 1AU 1.4zone d'urbanisation future
- 1AU 2.1zone d'urbanisation future
- 1AU 2.2zone d'urbanisation future
- 1AU 2.3zone d'urbanisation future
- 1AU 2.4zone d'urbanisation future
Zones agricoles 2
- Azone agricole
- Aczone abri de chasse
Zones naturelles et forestières 1
- Nzone naturelle
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Cussey-sur-l'Ognon, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Cussey-sur-l'Ognon. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
Voir Cussey-sur-l'Ognon dans iudo app →
Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Cussey-sur-l'Ognon ?
- Ouvrez Cussey-sur-l'Ognon dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 25186Codes postaux : 25870Population : 1 049 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Cussey-sur-l'Ognon
Quel document d’urbanisme s’applique à Cussey-sur-l'Ognon ?
Cussey-sur-l'Ognon est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 3 avril 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Cussey-sur-l'Ognon ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Cussey-sur-l'Ognon ?
Le zonage publié compte 13 zones : 2 zones urbaines, 8 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 1 zone naturelle et forestière. Par exemple : UA (centre ancien), UB (extensions recentes), 1AU 1.1 (zone d'urbanisation future). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Cussey-sur-l'Ognon ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Cussey-sur-l'Ognon dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.