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PLU de Pelousey : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Pelousey.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Pelousey, centré sur la commune Aperçu de Pelousey Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
17zones au zonage
1 588habitants
6,2 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Pelousey

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELOUSEY

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par GRAND BESANCON METROPOLE. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25448_PLU_20260604
Producteur
GRAND BESANCON METROPOLE
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Pelousey

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Pelousey sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Pelousey, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 17 zones du PLU de Pelousey

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 4

  • UAZone urbaine, qui recouvre la partie centrale dense à valeur patrimoniale, où le bâti ancien est dominant, et dans laquelle la plupart des constructions sont édifiées à l'aligneme…
  • UBZone urbaine, qui recouvre un vaste secteur d'extension urbaine autour du coeur de village. Elle comprend des typologies urbaines variées, plus ou moins denses, ainsi qu¿une mixit…
  • UXZone urbaine, destinée à accueillir des activités économiques variées
  • UXaZone urbaine, destinée à accueillir des activités économiques variées. Secteur dans lequel les activités de type industriel sont interdites

Zones à urbaniser 5

  • 1AUBZone à urbaniser, secteur qui a un caractère naturel destiné à recevoir une extension urbaine à dominante d'habitation
  • 1AUBdZone à urbaniser, secteur destiné à recevoir une extension urbaine à dominante d'habitation. Un pourcentage du programme de logements doit être affecté à des catégories de logemen…
  • 1AUXaZone à urbaniser, destinée à accueillir des activités économiques à dominante artisanale, dans laquelle les activités de type industriel sont interdites
  • 2AUBZone à urbaniser après modification du PLU. Secteur qui a un caractère naturel, qui constitue une réserve pour l'urbanisation future à vocation d¿habitat
  • 2AUXZone à urbaniser après modification du PLU. Secteur qui a un caractère naturel, qui constitue une réserve pour l'urbanisation future à vocation d¿activité

Zones agricoles 4

  • AZone qui recouvre les espaces, équipés ou non, à protéger en raison de la richesse des terres agricoles qu'elle soit de nature agronomique, biologique ou économique
  • AcZone agricole faisant l'objet de prescriptions spécifiques liées à la proximité du château d'Uzel
  • AhZone agricole, secteurs de taille et de capacité d'accueil limitée dans lesquels des constructions peuvent être autorisées
  • ApZone agricole faisant l'objet de prescriptions spécifiques liées à la protection du paysage

Zones naturelles et forestières 4

  • NZone naturelle et forestière qui recouvre des secteurs, équipés ou non, de nature variée à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leu…
  • NhZone naturelle, secteur de taille et de capacité d'accueil limitée dans lequel sont admises les constructions liées aux activités cynégétiques
  • NLZone naturelle, secteur de taille et de capacité d'accueil limitée dans lequel l'extension des constructions à vocation de service public ou d¿intérêt collectif est autorisée
  • NpZone naturelle, secteur à protéger en raison de la valeur écologique des espaces naturels (en particulier les zones humides)
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Pelousey, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Pelousey. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Pelousey dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Pelousey ?

  1. Ouvrez Pelousey dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25448Codes postaux : 25170Population : 1 588 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Pelousey

Quel document d’urbanisme s’applique à Pelousey ?

Pelousey est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 4 juin 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Pelousey ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Pelousey ?

Le zonage publié compte 17 zones : 4 zones urbaines, 5 zones à urbaniser, 4 zones agricoles, 4 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (zone urbaine, qui recouvre la partie centrale dense à valeur patrimoniale, où le bâti ancien est dominant, et dans laquelle la plupart des constructions sont édifiées à l'aligneme…), UB (zone urbaine, qui recouvre un vaste secteur d'extension urbaine autour du coeur de village. Elle comprend des typologies urbaines variées, plus ou moins denses, ainsi qu¿une mixit…), UX (zone urbaine, destinée à accueillir des activités économiques variées). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Pelousey ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Pelousey dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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