Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
Explorer la carte →Jura · Bourgogne-Franche-Comté
PLU de Courbouzon : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Courbouzon.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 27 octobre 2022
- 29 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Courbouzon
Zonage PLU & cadastre dans iudo
Ouvrir la carte interactive ↗
PLUdocument en vigueur
29zones au zonage
584habitants
3,25 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Courbouzon
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURBOUZON
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Commune de COURBOUZON. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 39169_PLU_20221027
- Producteur
- Commune de COURBOUZON
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Courbouzon
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Courbouzon sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Courbouzon, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 29 zones du PLU de Courbouzon
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 15
- UAZone urbaine regroupant le centre ancien
- UAg2Secteur de la zone UA présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- UAi1Secteur de la zone UA soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UAi2Secteur de la zone UA soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UBZone d'urbanisation récente à vocation principale d'habitat
- UBaSecteur de la zone UB où l'accès et l'implantation des constructions sont réglementés spécifiquement
- UBancSecteur de la zone UB où l'assainissement est non collectif
- UBg2Secteur de la zone UB présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- UBi1Secteur de la zone UB soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UBi2Secteur de la zone UB soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UEZone accueillant des équipements collectifs
- UEi1Secteur de la zone UE soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UEi2Secteur de la zone UE soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- UjZone correspondant aux espaces d'agrément accompagnant la bâti ancien
- UYZone spécifique accueillant des activités industrielles, artisanales, tertiaires
Zones à urbaniser 3
- 1AUaSecteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Les Petits Beaux"
- 1AUbSecteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Route de Messia"
- 1AUcSecteur destiné à être urbanisé à vocation d'habitat dit "Route de Macornay"
Zones agricoles 7
- AZone réservée à l'activité agricole
- Ag2Secteur de la zone A présentant un risque géologique maîtrisable identifiés par le PPRN
- Ai1Secteur de la zone A soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- Ai2Secteur de la zone A soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
- ApZones où la surface des constructions et installations agricoles est limitée de manière à préserver les ouvertures paysagères
- AzhZone couvrant les zones humides de la zone agricole
- Azhi1Zone couvrant les zones humides de la zone agricole soumise à des risques d'inondations identifiés par le PPRI
Zones naturelles et forestières 4
- NZone couvrant les secteurs naturels et forestiers à protéger
- Ng2Secteur de la zone N présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN
- NiSecteur correspondant aux activités équestres du jumping de Lons-le-Saunier
- NpSecteur correspondant en partie à des espaces naturels d'interêt écologique (pelouses)
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Courbouzon, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Courbouzon. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
Voir Courbouzon dans iudo app →
Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Courbouzon ?
- Ouvrez Courbouzon dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 39169Codes postaux : 39570Population : 584 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Courbouzon
Quel document d’urbanisme s’applique à Courbouzon ?
Courbouzon est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 27 octobre 2022. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Courbouzon ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Courbouzon ?
Le zonage publié compte 29 zones : 15 zones urbaines, 3 zones à urbaniser, 7 zones agricoles, 4 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (zone urbaine regroupant le centre ancien), UAg2 (secteur de la zone UA présentant un risque géologique maîtrisable identifé par le PPRN), UAi1 (secteur de la zone UA soumis à des risques d'inondations identifiés par le PPRI). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Courbouzon ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Courbouzon dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.