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Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Chapelle-d'Huin : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Chapelle-d'Huin.

Vérifier les règles pour mon terrain Consulter les documents officiels

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Chapelle-d'Huin, centré sur la commune Aperçu de Chapelle-d'Huin Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUiAltitude 800
43zones au zonage
534habitants
23,88 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme intercommunal à Chapelle-d'Huin

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) ALTITUDE 800

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLUi, produit par Initiative Aménagement et Développement. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLUi
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
242504488_PLUi_20260907
Producteur
Initiative Aménagement et Développement
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail
Règlement écrit du PLUiPDF officiel · les règles de chaque zoneFiche officielle du documentGéoportail de l’urbanisme · état actuel et toutes les pièces

Retrouver la zone de votre terrain à Chapelle-d'Huin

Le document est intercommunal : les pièces publiées peuvent couvrir plusieurs communes du territoire couvert par Altitude 800. Repérez votre terrain sur le plan avant de choisir les règles de sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Chapelle-d'Huin, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 28 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 43 zones du PLUi applicable à Chapelle-d'Huin

Ce PLUi couvre plusieurs communes : la liste reprend les zones de tout le document, et certaines ne sont pas présentes à Chapelle-d'Huin. Recherchez votre adresse pour connaître la zone exacte de votre terrain.

Zones urbaines 19

  • UAZone urbaine centrale ancienne et mixte
  • UAbSecteur de la zone UA concernant le centre ancien de Levier
  • UAoap1Secteurs de la zone UA faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UAoap2Secteurs de la zone UA faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UAoap3Secteurs de la zone UA faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UApSecteurs de la zone UA concernant le centre ancien de la commune du Val d Usiers
  • UAsSecteur de la zone UA ou les sous_sols sont interdits
  • UBZone urbaine mixte d extension recente
  • UBiSecteur de la zone UB ou la sous_destination industrie est autorisee
  • UBoap1Secteurs de la zone UB faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UBoap2sSecteurs de la zone UB faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UBoap3Secteurs de la zone UB faisant l objet d une OAP sectorielle
  • UEZone urbaine a vocation d equipements publics
  • UElSecteur de la zone UE qui concerne le site de l Enclos a Septfontaines
  • UEsSecteur de la zone UE qui concerne le groupe scolaire LaSalle a Levier
  • UPZone urbaine qui concerne de vastes proprietes composes de batisses d interet patrimonial
  • UYZone urbaine a vocation d activites economiques
  • UYbSecteur de la zone UY qui concerne la ZAE de Champs Begaud vocation principale d activites
  • UYcSecteur de la zone UY qui concerne la ZAE de Champs Begaud vocation principale de commerces

Zones à urbaniser 9

  • 1AUZone a urbaniser a vocation principale d habitat
  • 1AU1Zones 1AU commune de Levier
  • 1AU2Zones 1AU commune de Levier
  • 1AU3Zones 1AU commune de Levier
  • 1AU4Zones 1AU commune de Levier
  • 1AUEZone a urbaniser a vocation d equipements et de commerces
  • 1AUEsZone a urbaniser a vocation d equipements scolaires
  • 2AUZone non dotee des equipements de capacite suffisante en peripherie immediate son urbanisation est soumise a une evolution du document vocation principale d habitat
  • 2AUYsZone non dotee des equipements de capacite suffisante en peripherie immediate son urbanisation est soumise a une evolution du document vocation principale d activites economiques…

Zones agricoles 8

  • AZone agricole
  • A1Secteurs de la zone A STECAL
  • A2Secteurs de la zone A STECAL
  • A3Secteurs de la zone A STECAL
  • A4Secteurs de la zone A STECAL
  • A5Secteurs de la zone A STECAL
  • AiSecteur de la zone A soumis a des risques d inondation
  • ApSecteur de la zone A a vocation paysagere

Zones naturelles et forestières 7

  • NZone naturelle
  • NeSecteur de la zone N terrain de sport de Goux les Usiers destine a etre renature a moyen ou long termes
  • NfSecteur de la zone N ou les construction liees a l exploitation forestieres sont autorisees
  • NisdiSecteur de la zone N reserve aux installations de stockage des dechet inertes
  • NLSecteur de la zone N camping de Levier
  • Nt1Secteur de la zone N aire de camping_cars a Villers sous Chalamont
  • Nt2Secteur de la zone N habitat atypique
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Chapelle-d'Huin, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLUi, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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Conçu pour décider

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Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Chapelle-d'Huin. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

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Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Chapelle-d'Huin ?

  1. Ouvrez Chapelle-d'Huin dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25122Codes postaux : 25270Population : 534 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Chapelle-d'Huin

Quel document d’urbanisme s’applique à Chapelle-d'Huin ?

Chapelle-d'Huin est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), celui d’Altitude 800, approuvé le 7 septembre 2026. Le même document fixe les règles de 9 communes.

Où télécharger le règlement du PLU de Chapelle-d'Huin ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 28 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Chapelle-d'Huin ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Même PLUi

Les autres communes du PLUi d’Altitude 800

Ces 9 communes partagent le même règlement et les mêmes zones.

PLU de LevierPLU de Val-d'UsiersPLU d’ÉvillersPLU de SeptfontainesPLU de Villers-sous-ChalamontPLU d’Arc-sous-MontenotPLU de Villeneuve-d'AmontPLU de Gevresin

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