Savoie · Auvergne-Rhône-Alpes

PLU de Bessans : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Bessans.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Bessans, centré sur la commune Aperçu de Bessans Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
23zones au zonage
352habitants
154,21 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Bessans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSANS

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par RGD73-74. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
73040_PLU_20240402
Producteur
RGD73-74
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Bessans

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Bessans sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Bessans, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 5 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 23 zones du PLU de Bessans

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 7

  • Uazone urbaine de bâtis anciens et traditionnels
  • Ubzone urbaine d'habitat en extension avec limitation de hauteur des bâtiments
  • Ubhzone urbaine d'habitat en extension
  • Ueizone urbaine dédiée aux constructions agricoles, agrotouristiques et artisanales
  • Uszone urbaine dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs sans hébergement
  • Utzone urbaine dédiée à l'hébergement touristique
  • Uthzone urbaine dédiée à l'hébergement touristique avec une limitation de hauteur des bâtiments

Zones à urbaniser 2

  • 2AUZone à urbaniser stricte correspondant à l'urbanisation future
  • AUZone à urbaniser souple correspondant à l'urbanisation future

Zones agricoles 5

  • AnZone agricole classée en Natura 2000
  • Apzone agricole inconstructible
  • ApsZone agricole inconstructible supportant les installations liées à la pratique du ski alpin ou nordique
  • Aszone agricole où sont autorisées les constructions nécessaires aux activités agricoles pastorales et agrotouristiques supportant les installations liées à la pratique du ski nordi…
  • AtZone agricole où sont autorisées les constructions nécessaires à l'agrotourisme

Zones naturelles et forestières 9

  • NZone naturelle et forestière
  • NccZone naturelle dédiée à une aire de camping-cars
  • Ncszone naturelle dédiée au camping et pistes de ski
  • NLzone naturelle et forestière, équipée ou non, dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs
  • NLszone naturelle et forestière, équipée ou non, dédiée à la pratique des activités sportives et de loisirs et aux pistes de ski existantes
  • NnZone naturelle et forestière dans le périmètre de Natura 2000
  • NnsZone naturelle et forestière dans le périmètre de Natura 2000 dédiée aux pistes de ski nordiques existantes
  • NpZone naturelle correspondant aux périmètres de protection des captages
  • Nszone naturelle et forestière, équipée ou non, supportant les installations liées à la pratique du ski alpin ou nordique
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Bessans, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Bessans. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Bessans dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Bessans ?

  1. Ouvrez Bessans dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 73040Codes postaux : 73480Population : 352 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Bessans

Quel document d’urbanisme s’applique à Bessans ?

Bessans est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 2 avril 2024. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Bessans ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 5 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Bessans ?

Le zonage publié compte 23 zones : 7 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 5 zones agricoles, 9 zones naturelles et forestières. Par exemple : Ua (zone urbaine de bâtis anciens et traditionnels), Ub (zone urbaine d'habitat en extension avec limitation de hauteur des bâtiments), Ubh (zone urbaine d'habitat en extension). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Bessans ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Bessans dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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