Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Vieilley : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Vieilley.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Vieilley, centré sur la commune Aperçu de Vieilley Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
12zones au zonage
667habitants
9,55 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Vieilley

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIEILLEY

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par CU du Grand Besançon Métropole. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25612_PLU_20260309
Producteur
CU du Grand Besançon Métropole
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Vieilley

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Vieilley sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Vieilley, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 12 zones du PLU de Vieilley

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 6

  • UZone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, affectée à l'habitation, qui peut aussi accueillir des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités…
  • UaZone urbanisée, secteur du centre ancien à protéger, à mettre en valeur et où le permis de démolir est obligatoire
  • UbZone urbanisée, secteur soumis à une orientation d'aménagement
  • UeZone urbanisée, secteur destiné à accueillir les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif et les activités de sports et de loisirs
  • UjZone urbanisée, secteur réservé aux jardins et vergers où seules des annexes sont autorisées
  • UsZone urbanisée, secteur ou l'assainissement autonome est autorisé

Zones à urbaniser 2

  • 1AU1Zone à caractère agricole destinée à être ouverte à l'urbanisation pour l'accueil des constructions à destination principale d'habitation, de services, d'équipements et d'activité…
  • 1AU2Zone à caractère agricole destinée à être ouverte à l'urbanisation pour l'accueil des constructions et équipements nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif

Zones agricoles 3

  • AZone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, affectée aux activités agricoles
  • AhZone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, secteur dans lequel les constructions limitées, autres qu'agricoles, sont autori…
  • ApZone à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, secteur où les constructions agricoles sont limitées

Zones naturelles et forestières 1

  • NZone naturelle et forestière à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, de l'existence d'une exploitation forestière ou d…
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Vieilley, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Vieilley. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Vieilley dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Vieilley ?

  1. Ouvrez Vieilley dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25612Codes postaux : 25870Population : 667 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Vieilley

Quel document d’urbanisme s’applique à Vieilley ?

Vieilley est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 9 mars 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Vieilley ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Vieilley ?

Le zonage publié compte 12 zones : 6 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 3 zones agricoles, 1 zone naturelle et forestière. Par exemple : U (zone urbanisée regroupant l'habitat ancien et récent, affectée à l'habitation, qui peut aussi accueillir des constructions à destination de services, d'équipements et d'activités…), Ua (zone urbanisée, secteur du centre ancien à protéger, à mettre en valeur et où le permis de démolir est obligatoire), Ub (zone urbanisée, secteur soumis à une orientation d'aménagement). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Vieilley ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Vieilley dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

Rechercher mon adresse à Vieilley →