Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
Explorer la carte →Jura · Bourgogne-Franche-Comté
PLU de Septmoncel les Molunes : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Septmoncel les Molunes.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 18 mai 2018
- 16 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Septmoncel les Molunes
Zonage PLU & cadastre dans iudo
Ouvrir la carte interactive ↗
PLUdocument en vigueur
16zones au zonage
808habitants
40,31 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Septmoncel les Molunes
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEPTMONCEL LES MOLUNES
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Commune de SEPTMONCEL-LES-MOLUNES. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 39510_PLU_20180518
- Producteur
- Commune de SEPTMONCEL-LES-MOLUNES
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Septmoncel les Molunes
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Septmoncel les Molunes sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Septmoncel les Molunes, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 5 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 16 zones du PLU de Septmoncel les Molunes
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 4
- UAZone urbaine mixte couvrant le centre bourg ancien
- UBZone à vocation principale d'habitat couvrant les extensions récentes de l'urbanisation
- UBmSecteur couvrant les hameaux du Manon et de la Trace
- UYZone ayant pour vocation l'accueil d'activités économiques
Zones à urbaniser 7
- AU(1)Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
- AU(2)Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
- AU(3)Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
- AU(4)Zone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
- AUtZone destinée à être urbanisée à vocation principale d'habitat
- AUYZone destinée à être urbanisée vouée à accueillir des activités économiques
- AUYeZone destinée à être urbanisée vouée à recevoir des équipements publics et installations d'intérêt général
Zones agricoles 2
- AZone agricole
- AsZone agricole où les équipements liés à la pratique du ski sont autorisés
Zones naturelles et forestières 3
- NZone naturelle et forestière
- NhSecteur de la zone N partiellement bâti où des extensions limitées sont compatibles avec le milieu
- NISecteur de la zone N pouvant accueillir des équipements sportifs, récréatifs, culturels, sociaux, de tourisme et de loisirs
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Septmoncel les Molunes, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Septmoncel les Molunes. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
Voir Septmoncel les Molunes dans iudo app →
Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Septmoncel les Molunes ?
- Ouvrez Septmoncel les Molunes dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 39510Codes postaux : 39310Population : 808 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Septmoncel les Molunes
Quel document d’urbanisme s’applique à Septmoncel les Molunes ?
Septmoncel les Molunes est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 18 mai 2018. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Septmoncel les Molunes ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 5 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Septmoncel les Molunes ?
Le zonage publié compte 16 zones : 4 zones urbaines, 7 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 3 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (zone urbaine mixte couvrant le centre bourg ancien), UB (zone à vocation principale d'habitat couvrant les extensions récentes de l'urbanisation), UBm (secteur couvrant les hameaux du Manon et de la Trace). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Septmoncel les Molunes ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Septmoncel les Molunes dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.