Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU d’Ornans : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Ornans.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique d’Ornans, centré sur la commune Aperçu d’Ornans Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
29zones au zonage
4 421habitants
35,85 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Ornans

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ORNANS

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Initiative Aménagement et Développement. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25434_PLU_20240410
Producteur
Initiative Aménagement et Développement
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Ornans

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Ornans sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte d’Ornans, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 29 zones du PLU d’Ornans

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 15

  • UAZone historique dense
  • UAgSecteur de la zone UA soumis à des risques géologiques
  • UAiSecteur inondable de la zone UA
  • UApcSecteur de la zone UA : plan de composition
  • UApmSecteur de la zone UA : plan de masse
  • UAvSecteur de la zone UA permettant la création des voiries, des cheminements piétons, des stationnements et des équipements divers liés au futur plan de circulation
  • UBZone de faubourgs, moyennement dense
  • UBgSecteur de la zone UB soumis à des risques géologiques
  • UCZone d'habitat pavillonnaire peu dense
  • UCgSecteur de la zone UC soumis à des risques géologiques
  • UCpcSecteur de la zone UC : plan de composition
  • ULZone urbaine réservée aux aménagements sportifs et ludics
  • ULgSecteur de la zone UL soumis à des risques géologiques
  • UZZone urbaine d'activités économiques
  • UZpcSecteur de la zone UZ : plan de composition

Zones à urbaniser 11

  • AU1Zone à urbaniser ééquipée, réservée à l'habitat individuel
  • AU1gSecteur de la zone AU1 soumis à des risques géologiques
  • AU1LZone à urbaniser immédiate réservée aux aménagements de loisirs
  • AU1LiSecteur inondable de la zone AU1L
  • AU1pcSecteur de la zone AU1 : plan de composition
  • AU1zSecteur de la zone AU1z
  • AU1zgSecteur de la zone AU1z soumis à des risques géologiques
  • AU1zpcSecteur de la zone AU1z
  • AU2Zone à urbaniser différée réservée à l'habitat individuel
  • AU2gSecteur de la zone AU2 soumis à des risques géologiques
  • AU2LZone à urbaniser différée réservée aux aménagements de loisirs

Zones agricoles 2

  • AZone de protection des valeurs agricoles
  • AeZone de protection des valeurs agricoles

Zones naturelles et forestières 1

  • NZone de protection des valeurs naturelles et paysagères
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme d’Ornans, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Ornans. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Ornans dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU d’Ornans ?

  1. Ouvrez Ornans dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25434Codes postaux : 25290, 25620Population : 4 421 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Ornans

Quel document d’urbanisme s’applique à Ornans ?

Ornans est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 10 avril 2024. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU d’Ornans ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU d’Ornans ?

Le zonage publié compte 29 zones : 15 zones urbaines, 11 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 1 zone naturelle et forestière. Par exemple : UA (zone historique dense), UAg (secteur de la zone UA soumis à des risques géologiques), UAi (secteur inondable de la zone UA). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Ornans ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Ornans dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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