Jura · Bourgogne-Franche-Comté

PLU des Rousses : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet aux Rousses.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique des Rousses, centré sur la commune Aperçu des Rousses Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
25zones au zonage
3 702habitants
38,06 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme aux Rousses

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES ROUSSES

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Commune des ROUSSES. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
39470_PLU_20240411
Producteur
Commune des ROUSSES
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain aux Rousses

Repérez votre adresse ou votre parcelle aux Rousses sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte des Rousses, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter les 3 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 25 zones du PLU des Rousses

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 12

  • UACentre-ville ancien et dense
  • UAhHameau des Rousses d'Amont
  • UBFaubourg d'extension mixte autour du centre-ville et hameaux
  • UBiSecteur soumis à un risque d'inondation
  • UBladoyeSecteur correspondant au hameau de la Doye
  • UBoapSecteur soumis à une orientation d'aménagement et de programmation
  • UEqZone réservée aux équipements publics
  • UFaZone liée au Fort des Rousses divisée en 2 secteurs
  • UFbZone liée au Fort des Rousses divisée en 2 secteurs
  • UTZone d'activité touristique
  • UTlacZone d'activité touristique
  • UXZone d'activité industrielle, artisanale et commerciale

Zones à urbaniser 3

  • 1AUaZone de développement pour du logement à court/moyen terme, secteur des Crétets
  • 1AUbZone de développement pour du logement à court/moyen terme, secteur de Pré Chavin
  • 1AUcZone de développement pour du logement à court/moyen terme, secteur "Chez les Guyots"

Zones agricoles 3

  • AZone agricole
  • AcoSecteur agricole qui correspond aux continuités écologiques
  • AzhSecteur agricole de zones humides

Zones naturelles et forestières 7

  • NZone naturelle
  • NgSecteur naturel où sont autorisées les activités de loisirs et de tourisme
  • NiSecteur d'habitat isolé soumis à un aléa d'inondation par ruissellement ou débordement
  • NkSecteur d'exploitation de carrière
  • NsSecteur naturel où sont autorisées les activités de loisirs et de tourisme
  • NtSecteur naturel à vocation touristique
  • NzhSecteur naturel de zones humides
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme des Rousses, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle aux Rousses. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Les Rousses dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU des Rousses ?

  1. Ouvrez Les Rousses dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 39470Codes postaux : 39220, 39400Population : 3 702 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme aux Rousses

Quel document d’urbanisme s’applique aux Rousses ?

Les Rousses est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 11 avril 2024. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU des Rousses ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 3 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU des Rousses ?

Le zonage publié compte 25 zones : 12 zones urbaines, 3 zones à urbaniser, 3 zones agricoles, 7 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (centre-ville ancien et dense), UAh (hameau des Rousses d'Amont), UB (faubourg d'extension mixte autour du centre-ville et hameaux). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle aux Rousses ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Les Rousses dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

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