Vosges · Grand Est

PLU de Châtel-sur-Moselle : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Châtel-sur-Moselle.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Châtel-sur-Moselle, centré sur la commune Aperçu de Châtel-sur-Moselle Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
18zones au zonage
1 726habitants
12,12 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Châtel-sur-Moselle

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEL-SUR-MOSELLE

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Eolis. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
88094_PLU_20240207
Producteur
Eolis
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Châtel-sur-Moselle

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Châtel-sur-Moselle sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Châtel-sur-Moselle, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 18 zones du PLU de Châtel-sur-Moselle

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 8

  • UACentre historique au bâti dense et groupé
  • UAiCentre historique au bâti dense et groupé, secteur à risque d'inondation
  • UBZone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu.
  • UBaZone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. Dans le secteur UBa, les constructions ne sont pas raccordées à l'assainissement collect…
  • UBeZone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. dans le secteur UBe, la proximité de lignes électriques à haute tension induisent des re…
  • UBiZone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu. Dans le secteur UBi, les risques d'inondations conduisent à restreindre fortement la con…
  • UCZone patrimoniale, où le développement de l'urbanisation doit rester limité.
  • UCiZone patrimoniale, où le développement de l'urbanisation doit rester limité.Dans le secteur UCi, les risques d'inondations conduisent à restreindre fortement la constructibilité d…

Zones à urbaniser 1

  • 2AUZone à urbaniser à long terme - secteur bloqué

Zones agricoles 2

  • ATerres agricoles de la commune, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Seules peuvent y être admises les constructions et installations néce…
  • AaLa zone A comprend les terres agricoles de la commune, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. Dans le secteur Aa, les constructions liées à…

Zones naturelles et forestières 7

  • NZone naturelle et forestière : secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, soit de l'existence d'une exploitation forestière, soit d…
  • NcLa zone N comprend le secteur Nc qui a vocation à accueillir les carrières et les constructions en lien direct avec cette activité.
  • NiLa zone N est constituée de terrains agricoles, d'espaces boisés ou de secteurs destinés à l'exploitation des richesses du sous-sol. Dans le secteur Ni, les risques d'inondations…
  • NjLa zone N comprend le secteur Nj qui est un secteur de jardins localisé à l'écart des zones urbaines.
  • Nl1La zone N comprend les secteurs Nl1 et Nl2 qui sont destinés à accueillir des activités et équipements de loisirs, de sport et de tourisme.
  • Nl2La zone N comprend les secteurs Nl1 et Nl2 qui sont destinés à accueillir des activités et équipements de loisirs, de sport et de tourisme.
  • NSLa zone NS comprend les espaces naturels sensibles de la commune, à préserver en raison de leurs qualités écologiques ou paysagères.
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Châtel-sur-Moselle, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

⌁

Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
◫

Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

⌂

Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
✦
ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Châtel-sur-Moselle. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Châtel-sur-Moselle dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Châtel-sur-Moselle ?

  1. Ouvrez Châtel-sur-Moselle dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 88094Codes postaux : 88330Population : 1 726 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Châtel-sur-Moselle

Quel document d’urbanisme s’applique à Châtel-sur-Moselle ?

Châtel-sur-Moselle est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 7 février 2024. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Châtel-sur-Moselle ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Châtel-sur-Moselle ?

Le zonage publié compte 18 zones : 8 zones urbaines, 1 zone à urbaniser, 2 zones agricoles, 7 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (centre historique au bâti dense et groupé), UAi (centre historique au bâti dense et groupé, secteur à risque d'inondation), UB (zone d'extensions urbaines contemporaines, au bâti moins dense et généralement discontinu.). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Châtel-sur-Moselle ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Châtel-sur-Moselle dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

Rechercher mon adresse à Châtel-sur-Moselle →