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Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU de Cessey-sur-Tille : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Cessey-sur-Tille.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 16 novembre 2022
- 22 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Cessey-sur-Tille
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
22zones au zonage
625habitants
11,53 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Cessey-sur-Tille
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CESSEY-SUR-TILLE
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Mairie - Cessey-sur-Tille. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 21126_PLU_20221116
- Producteur
- Mairie - Cessey-sur-Tille
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Cessey-sur-Tille
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Cessey-sur-Tille sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Cessey-sur-Tille, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 22 zones du PLU de Cessey-sur-Tille
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 8
- UU : Zone urbaine, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, et pour partie, activités économiques, même si elle est principalement affectée à l'habit…
- UanUan : Secteur comprenant des terrains à l'arrière de propriétés existantes ayant vocation à n'accueillir que les annexes de constructions principales riveraines
- UCUC : Zone urbaine de coeur de village, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, même si elle est principalement affectée à lhabitation. Sa caractéri…
- UCaUCa : Secteur dense dhabitat ancien recevant des bâtiments et activités agricoles
- UCiUCi : Secteur compris dans la zone inondable daprès l'Atlas des zones inondables de Bourgogne
- UCmUCm : Secteur ancien, dense et mixte, recevant à la foi des activités agricoles et des activités artisanales ainsi que de lhabitat
- UEUE : Zone urbaine affectée aux activités économiques uniquement et où toute habitation est interdite
- UiUi : Secteur compris dans la zone inondable d'après l'Atlas des zones inondables de Bourgogne
Zones à urbaniser 5
- AUAU : Zone non équipée, réservée à l'urbanisation future de la commune de Cessey-sur-Tille, à vocation principalement d'habitat pavillonnaire, mais acceptant également quelques act…
- AUcAUc : Secteur ayant vocation à accueillir des équipements publics ou d'intérêt collectif tels que les équipements scolaires, parascolaires, l'aménagement d'un espace de jeux ou de…
- AUlAUl : Secteur à usage de loisirs. L'aménagement de ce secteur devra prendre en compte le caractère naturel des lieux
- AUSAUS : Zone non équipée ou insuffisamment équipée dont l'ouverture à l'urbanisation n'est prévue qu'à moyen ou long terme et subordonnée à une modification ou à une révision du pla…
- AUSrAUSr : Secteur qui ne pourra être ouvert à l'urbanisation que lorsque les réseaux seront à proximité et dont la vocation sera l'accueil d'activités économiques et d'équipements pu…
Zones agricoles 2
- AA : Zone comprend des terres affectées aux activités agricoles, acceptant les constructions et leurs annexes à usage agricoles ainsi que les habitations directement liées à lactiv…
- AiAi : Secteur compris dans la limite de la zone inondable daprès lAtlas des zones inondables de Bourgogne
Zones naturelles et forestières 7
- NN : Cette zone comprend des espaces naturels, des bois et forêts, lesquels territoires méritent d'être protégés en raison de la qualité du site ou pour former des éléments de disc…
- NcNc : Secteur à usage principal d'habitation ou d'activité de faible densité peu ou mal desservi par les réseaux existants
- NciNci : Secteur partie du secteur Nc soumise au risque dinondabilité
- NcmNcm : Secteur à usage mixte de faible densité
- NiNi : Secteur partie de la zone N soumise au risque dinondabilité
- NliNli : Secteur à usage de loisirs aquatiques, c'est-à-dire liés à la présence des bassins
- NssiNssi : Secteur où lexploitation du sol et du sous-sol est permise et où il existe un risque d'inondabilité
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Cessey-sur-Tille, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
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Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Cessey-sur-Tille. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
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Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Cessey-sur-Tille ?
- Ouvrez Cessey-sur-Tille dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 21126Codes postaux : 21110Population : 625 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Cessey-sur-Tille
Quel document d’urbanisme s’applique à Cessey-sur-Tille ?
Cessey-sur-Tille est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 16 novembre 2022. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Cessey-sur-Tille ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Cessey-sur-Tille ?
Le zonage publié compte 22 zones : 8 zones urbaines, 5 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 7 zones naturelles et forestières. Par exemple : U (u : Zone urbaine, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, et pour partie, activités économiques, même si elle est principalement affectée à l'habit…), Uan (uan : Secteur comprenant des terrains à l'arrière de propriétés existantes ayant vocation à n'accueillir que les annexes de constructions principales riveraines), UC (uC : Zone urbaine de coeur de village, accepte une pluralité de fonctions : habitation, commerces et services, même si elle est principalement affectée à lhabitation. Sa caractéri…). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Cessey-sur-Tille ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
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