Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU de Breuvannes-en-Bassigny : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Breuvannes-en-Bassigny.
- PLUi en vigueur
- Approuvé le 17 mars 2025
- 17 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Breuvannes-en-Bassigny
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUiMeuse Rognon
17zones au zonage
652habitants
48,6 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme intercommunal à Breuvannes-en-Bassigny
Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) MEUSE ROGNON
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLUi, produit par CC Meuse Rognon. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLUi
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 200069664_PLUi_20250317
- Producteur
- CC Meuse Rognon
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Breuvannes-en-Bassigny
Le document est intercommunal : les pièces publiées peuvent couvrir plusieurs communes du territoire couvert par Meuse Rognon. Repérez votre terrain sur le plan avant de choisir les règles de sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Breuvannes-en-Bassigny, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 17 zones du PLUi applicable à Breuvannes-en-Bassigny
Ce PLUi couvre plusieurs communes : la liste reprend les zones de tout le document, et certaines ne sont pas présentes à Breuvannes-en-Bassigny. Recherchez votre adresse pour connaître la zone exacte de votre terrain.
Zones urbaines 7
- UAZone urbaine de centre ancien
- UBZone urbaine
- UEZone urbaine d'équipements publiques
- USZone urbaine de services de santé
- UTZone urbaine à vocation touristique
- UXZone urbaine d'activités artisanales
- UYZone urbaine d'activités industrielles
Zones à urbaniser 3
- 1AUZone à urbaniser à vocation résidentielle
- 1AUXZone à urbaniser à vocation économique
- 1AUYZone à urbaniser à vocation industrielle
Zones agricoles 2
- AZone agricole
- AlSecteur agricole de loisirs
Zones naturelles et forestières 5
- NZone naturelle
- NcSecteur naturel de protection et de mise en valeur des sites en raison de leur intérêt patrimonial et paysager
- NjSecteur naturel de jardins
- NlSecteur naturel de loisirs
- NtSecteur naturel de tourisme
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Breuvannes-en-Bassigny, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLUi, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Breuvannes-en-Bassigny. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
Voir Breuvannes-en-Bassigny dans iudo app →
Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Breuvannes-en-Bassigny ?
- Ouvrez Breuvannes-en-Bassigny dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 52074Codes postaux : 52240Population : 652 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Breuvannes-en-Bassigny
Quel document d’urbanisme s’applique à Breuvannes-en-Bassigny ?
Breuvannes-en-Bassigny est couverte par un plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi), celui de Meuse Rognon, approuvé le 17 mars 2025. Le même document fixe les règles de 58 communes.
Où télécharger le règlement du PLU de Breuvannes-en-Bassigny ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Breuvannes-en-Bassigny ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Breuvannes-en-Bassigny dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.