Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU de Bosgouet : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Bosgouet.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 5 mars 2020
- 17 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu de Bosgouet
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
17zones au zonage
776habitants
9,55 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Bosgouet
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOSGOUET
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Cc Roumois Seine. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 27091_PLU_20200305
- Producteur
- Cc Roumois Seine
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Bosgouet
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Bosgouet sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte de Bosgouet, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 17 zones du PLU de Bosgouet
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 6
- UAUA: zone à vocation principale d'habitat desservie par l'assainissement collectif où la construction est autorisée
- UAaUAa: secteur dans lequel les activités commerciales et artisanales sont de plus autorisées
- UBUB: zone à vocation principale d'habitat, non desservie par l'assainissement collectifs, où la construction est autorisée
- UIUI: zone destinée à l'entretien, la mise en valeur et l'aménagement des infrastructures routières dans laquelle les activités économiques liées à ces infrastructures sont autorisé…
- UXUX: zone à vocation principale d'activités industrielles, artisanales ou de services (Parc du Roumois)
- UZUZ: zone à vocation principale d'activités économiques sous réserve de ne pas porter atteinte à l'environnement et à ne pas nuire aux zones d'habitat les plus proches
Zones à urbaniser 5
- AUaAUa: zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect des OAP
- AUiAUi: zone d'urbanisation future destinée à l'extension des activités économiques de l'A13 pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect des OAP
- AUxAUx: zone d'urbanisation future destinée à l'extension des activités économiques du Parc du Roumois
- AUzAUz: zone d'urbanisation future à vocation principale d'activités pouvant être ouverte immédiatement à l'urbanisation sous réserve du respect d'orientations d'aménagement et de pr…
- AUzaAUza: secteur dans lequel sont privilégiés les activités artisanales, de bureaux et de services
Zones agricoles 4
- AA: zone destinée et réservée aux activités agricoles
- AeAe: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation principale d'équipement collectif et de services où seule la réhabilitation des bâtiments existants est autorisée
- ApAp: secteur agricole de protection au sein duquel la protection des espaces naturels est renforcée. Toute construction nouvelle y est interdite
- ArAr: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées à vocation principale d'habitat où seule l'évolution des constructions existantes est autorisée ainsi que la création de le…
Zones naturelles et forestières 2
- NN: zone naturelle et forestière au sein de laquelle la protection des espaces naturels est renforcée. Toute construction y est interdite
- NlNl: secteur de taille et de capacité d'accueil limitées dont la vocation est de recevoir les manifestations locales de la commune et les équipements qui leurs sont associés
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme de Bosgouet, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Bosgouet. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
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Mode d’emploi
Comment consulter le PLU de Bosgouet ?
- Ouvrez Bosgouet dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 27091Codes postaux : 27310Population : 776 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Bosgouet
Quel document d’urbanisme s’applique à Bosgouet ?
Bosgouet est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 5 mars 2020. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU de Bosgouet ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU de Bosgouet ?
Le zonage publié compte 17 zones : 6 zones urbaines, 5 zones à urbaniser, 4 zones agricoles, 2 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (uA: zone à vocation principale d'habitat desservie par l'assainissement collectif où la construction est autorisée), UAa (uAa: secteur dans lequel les activités commerciales et artisanales sont de plus autorisées), UB (uB: zone à vocation principale d'habitat, non desservie par l'assainissement collectifs, où la construction est autorisée). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Bosgouet ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Bosgouet dans iudo.
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