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PLU de Bessenay : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Bessenay.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Bessenay, centré sur la commune Aperçu de Bessenay Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
18zones au zonage
2 351habitants
13,99 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Bessenay

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BESSENAY

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Mairie de Bessenay. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
69021_PLU_20241216
Producteur
Mairie de Bessenay
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Bessenay

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Bessenay sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Bessenay, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 18 zones du PLU de Bessenay

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 7

  • UaZone urbaine centrale immédiatement constructible de forte densité, bâti ancien dominant, constructions à édifier dans le respect de l'alignement des voies publiques et en ordre c…
  • UbZone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limit…
  • UeZone urbaine immédiatement constructible réservée à l'accueil de constructions d'équipements d'intérêt collectif.
  • UhZone urbaine immédiatement constructible a un caractère multifonctionnel et correspond aux hameaux de la Brévenne et de la Giraudière
  • UiZone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique dédiée aux zones d'activités économiques existantes, zone des Garelles et Saint Irénée
  • Ui1Zone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique dédiée aux zones d'activités économiques existantes, zone des Garelles
  • UicZone urbaine réservée à l'accueil de constructions à vocation économique correspondant à l'aire existante de stockage située sur le secteur Le Jabert.

Zones à urbaniser 2

  • 1AUZone à urbaniser, correspond à l'ancien site d'Euréna maîtrisé dans une grande partie par la collectivité et dédié à la diversification de l'habitat et au renforcement des équipem…
  • 1AUbZone à urbaniser

Zones agricoles 2

  • AaSecteur agricole protégé où sont seules admises les constructions techniques nécessaires à l'activité des exploitations agricoles. Les constructions à usage d'habitation sont inte…
  • AbSecteur agricole ordinaire où sont admises les constructions techniques et d'habitation, nécessaires à l'activité des exploitations agricoles présentes ou futures

Zones naturelles et forestières 7

  • NZone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: Le Cosne, le Glavaroux, la Gout…
  • NhZone naturelle et forestière à protéger correspond notamment aux hameaux de La Combe, Crusillieux, Bartassieux, Au Conan, Bergeron, Sudieu, Le Jussieu... et tous les sites constru…
  • NLZone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs à vocation de loisirs, dédiés aux campings existants à Crusillieux et le Perray.
  • NL1Zone naturelle et forestière à protéger correspond aux jardins communaux et autorise les cabanes de jardin
  • NL2Zone naturelle et forestière à protéger correspond à une nouvelle zone de loisirs de camping à Sudieu, ainsi qu'au camping existant à Saint-Cry.
  • NL3Zone naturelle et forestière à protéger correspond au city stade
  • NL4Secteur dédié aux loisirs de plein air
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Bessenay, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

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Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Bessenay. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Bessenay dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Bessenay ?

  1. Ouvrez Bessenay dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 69021Codes postaux : 69690Population : 2 351 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Bessenay

Quel document d’urbanisme s’applique à Bessenay ?

Bessenay est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 16 décembre 2024. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Bessenay ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Bessenay ?

Le zonage publié compte 18 zones : 7 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 7 zones naturelles et forestières. Par exemple : Ua (zone urbaine centrale immédiatement constructible de forte densité, bâti ancien dominant, constructions à édifier dans le respect de l'alignement des voies publiques et en ordre c…), Ub (zone urbaine immédiatement constructible de moyenne densité où les constructions sont en règle générale en retrait des voies publiques et en ordre discontinu par rapport aux limit…), Ue (zone urbaine immédiatement constructible réservée à l'accueil de constructions d'équipements d'intérêt collectif.). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Bessenay ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

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