Doubs · Bourgogne-Franche-Comté

PLU de Bart : zonage et règlement en vigueur

Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Bart.

Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.

Aperçu cartographique de Bart, centré sur la commune Aperçu de Bart Zonage PLU & cadastre dans iudo Ouvrir la carte interactive
PLUdocument en vigueur
21zones au zonage
2 015habitants
3,8 km²de territoire

Documents officiels

Plan local d’urbanisme à Bart

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BART

Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Mairie de Bart. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .

Document
PLU
Date d’approbation indiquée
Référence publiée
25043_PLU_20190405
Producteur
Mairie de Bart
Date dans la référence du document
Publication sur le Géoportail

Retrouver la zone de votre terrain à Bart

Repérez votre adresse ou votre parcelle à Bart sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.

Dans iudo, ouvrez la carte de Bart, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.

Consulter le plan de zonage publié
Autres pièces du document d’urbanisme

Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.

Zonage

Les 21 zones du PLU de Bart

Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.

Zones urbaines 11

  • UAZone urbanisée dense ancienne (noyau ancien central et noyau secondaire)
  • UDZone urbanisée moyennement dense (entrées de bourgs)
  • UDaZone urbanisée correspondant à l'entrée Est du Bourg
  • UEZone urbanisée de faible densité à dominante d'habitat individuel
  • UEaSecteur de très faible densité
  • UEcSecteur de constructions mitoyennes sur des parcelles de petite taille : "les chalets"
  • UEncSecteur n'accueillant pas de nouvelles constructions
  • USZone urbanisée destinée aux équipements sportifs, de loisirs et d'enseignement secondaire
  • UYZone urbanisée destinée à l'accueil des activités artisanales, commerciales, industrielles
  • UYaSecteur correspondant aux terrains SNCF
  • UZZone urbanisée destinée à l'accueil des activités artisanales, commerciales, industrielles (ancienne usine Peugeot)

Zones à urbaniser 2

  • AU1Zone d'urbanisation future "La côte du Bas"
  • AU4Zone d'urbanisation future "Rue du Mont Bart"

Zones agricoles 1

  • AZone agricole

Zones naturelles et forestières 7

  • N1Secteur correspondant aux grandes entités de boisement, espace soumis à la servitude A1
  • N1lSecteur correspondant aux grandes entités de boisement, espace soumis à la servitude A1 : Secteur Loisirs-Tourisme
  • N2Secteur naturel inscrit dans le tissu urbanisé
  • N3Secteur correspondant aux espaces naturels ouverts entre le tissu urbanisé et la forêt
  • N3lSecteur correspondant aux espaces naturels ouverts entre le tissu urbanisé et la forêt : Secteur Loisirs-Tourisme
  • N4Secteur correspondant aux espaces naturels situés en fond de vallée et dans le lit majeur de l'Allan
  • NcZone destinée à l'exploitation des richesses naturelles (carrière)
Trouver la zone de mon terrain

Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.

Une seule interface

Tout l’urbanisme de Bart, enfin lisible.

iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.

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Carte interactive

Zonage PLU et cadastre

Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.

Explorer la carte →
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Documents officiels

Règlements réunis

Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.

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Données enrichies

Le contexte du terrain

Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.

Assistant d’urbanisme

Posez vos questions à ChatPLU.

Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.

  • « Quelle hauteur puis-je construire ? »
  • « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
  • « Combien de places de stationnement prévoir ? »
Rechercher une parcelle et interroger ChatPLU →
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
Illustration
Quelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible

Conçu pour décider

De la carte à la règle, sans changer d’outil.

Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Bart. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.

Voir Bart dans iudo app →
Interface iudo avec carte cadastrale et données PLU

Mode d’emploi

Comment consulter le PLU de Bart ?

  1. Ouvrez Bart dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
  2. Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
  3. Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.

À savoir

Les données disponibles

iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.

Code INSEE 25043Codes postaux : 25420Population : 2 015 habitants

Questions fréquentes

Urbanisme à Bart

Quel document d’urbanisme s’applique à Bart ?

Bart est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 5 avril 2019. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.

Où télécharger le règlement du PLU de Bart ?

Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Le plan de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.

Combien de zones compte le PLU de Bart ?

Le zonage publié compte 21 zones : 11 zones urbaines, 2 zones à urbaniser, 1 zone agricole, 7 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (zone urbanisée dense ancienne (noyau ancien central et noyau secondaire)), UD (zone urbanisée moyennement dense (entrées de bourgs)), UDa (zone urbanisée correspondant à l'entrée Est du Bourg). Voir la liste complète.

Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Bart ?

Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.

Quelles règles vérifier avant un projet ?

Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.

Prêt à explorer ?

Ouvrez Bart dans iudo.

La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.

Rechercher mon adresse à Bart →