Carte interactive
Zonage PLU et cadastre
Zoomez sur chaque parcelle, identifiez sa zone et superposez les couches utiles à votre analyse.
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PLU d’Arc-et-Senans : zonage et règlement en vigueur
Visualisez le zonage, consultez les documents officiels et interrogez ChatPLU pour comprendre les règles applicables à votre projet à Arc-et-Senans.
- PLU en vigueur
- Approuvé le 27 février 2026
- 27 zones
- Règlement PDF
Carte et documents disponibles : accès gratuit. Dossier adresse et ChatPLU : accès payant selon l’offre et les données disponibles.
Aperçu d’Arc-et-Senans
Zonage PLU & cadastre dans iudo
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PLUdocument en vigueur
27zones au zonage
1 621habitants
14,96 km²de territoire
Documents officiels
Plan local d’urbanisme à Arc-et-Senans
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-ET-SENANS
Le Géoportail de l’urbanisme publie ce PLU, produit par Commune ARC ET SENANS. Le document y est indiqué comme approuvé et en vigueur lors de la vérification du .
- Document
- PLU
- Date d’approbation indiquée
- Référence publiée
- 25021_PLU_20260227
- Producteur
- Commune ARC ET SENANS
- Date dans la référence du document
- Publication sur le Géoportail
Retrouver la zone de votre terrain à Arc-et-Senans
Repérez votre adresse ou votre parcelle à Arc-et-Senans sur le plan de zonage, puis consultez la partie du règlement correspondant à sa zone.
Dans iudo, ouvrez la carte d’Arc-et-Senans, recherchez l’adresse ou la référence cadastrale et identifiez le code de zone. Les règles de hauteur, d’implantation et de destination se consultent ensuite dans le règlement écrit, pour cette zone et ses éventuels secteurs.
Consulter les 2 plans de zonage publiés
Autres pièces du document d’urbanisme
Source : Géoportail de l’urbanisme. La date de la référence identifie la version des fichiers ; la date d’approbation est celle déclarée dans les métadonnées du document.
Zonage
Les 27 zones du PLU d’Arc-et-Senans
Chaque zone a ses propres règles. Recherchez votre adresse pour savoir dans quelle zone se trouve votre terrain, puis ouvrez la partie correspondante du règlement.
Zones urbaines 15
- UACentre ancien
- UA-CSecteur à dominante commerciale
- UA-ESecteur d'équipements et services publics
- UA-P1Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château d Arc
- UA-P2Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée maison de maître «Petit Roche »
- UA-P3Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée - Château de Roche
- UA-P4Secteurs avec enjeux patrimoniaux architecturaux et paysagers et constructibilité limitée
- UA-SSaline Royale
- UBTissu mixte à dominante habitat
- UB-ESecteur d'équipements et services publics ou privés d intérêt public
- UB-HHameau «Au Moulin Toussaint»
- UB-LSecteurs d aménagements / pratiques sportives
- UXSecteurs d'activités
- UYSecteurs d'activités
- UY1Secteur d'activités artisanales avec OAP
Zones à urbaniser 7
- AU1-1Secteur de développement habitat «A la Levée» avec OAP
- AU1-2Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAP
- AU1-3Secteur de développement « Centre » avec OAP
- AU1-ESecteur de développement d équipements / Caserne de pompiers avec OAP
- AU1-TSecteur de développement avec intérêt tourisme/hôtellerie services et restauration avec OAP
- AU1ySecteur de développement d activités artisanales avec OAP Deffois 2
- AU2-1Secteur de développement mixte «Champs du Puits» avec OAP
Zones agricoles 2
- AZone agricole
- ApZones agricoles avec sensibilité paysagère et / ou écologique - inconstructibilité nv bât.
Zones naturelles et forestières 3
- NZone naturelle
- N-LSecteurs d aménagements en espace naturel / terrains de sports
- NpSecteurs d'aménagements en espace naturel / protections particulières : ENS, PPC, jardins
Source : Géoportail de l’urbanisme, zonage numérisé du document en vigueur.
Une seule interface
Tout l’urbanisme d’Arc-et-Senans, enfin lisible.
iudo rassemble la carte, les documents et les données utiles pour passer plus vite de la parcelle à la décision.
Documents officiels
Règlements réunis
Retrouvez le PLU, ses pièces graphiques et les sources publiées par les organismes compétents.
Données enrichies
Le contexte du terrain
Cadastre, risques, servitudes, patrimoine et données foncières sont réunis au même endroit.
Assistant d’urbanisme
Posez vos questions à ChatPLU.
Une fois la parcelle sélectionnée, vérifiez les documents disponibles. Avec un crédit adresse ou le forfait Pro, interrogez ChatPLU et retrouvez les passages utiles à vérifier.
- « Quelle hauteur puis-je construire ? »
- « Quel recul respecter par rapport à la rue ? »
- « Combien de places de stationnement prévoir ? »
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ChatPLUAssistant urbanisme iudo
IllustrationQuelle hauteur est autorisée sur ma parcelle ?
Pour cette zone, le règlement indique…Je retrouve la règle, sa source et les points à vérifier pour votre projet.
Exemple de présentation · La réponse dépend du règlement disponible
Conçu pour décider
De la carte à la règle, sans changer d’outil.
Sélectionnez une adresse ou une parcelle à Arc-et-Senans. iudo affiche le zonage, les données clés et les documents disponibles dans une vue de travail unique.
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Mode d’emploi
Comment consulter le PLU d’Arc-et-Senans ?
- Ouvrez Arc-et-Senans dans iudo.La carte est automatiquement cadrée sur la commune.
- Recherchez une adresse ou une parcelle.Le cadastre et le zonage permettent de cibler le bon terrain.
- Consultez les règles et les sources.Vérifiez le règlement officiel avant toute décision.
À savoir
Les données disponibles
iudo croise notamment le Géoportail de l’urbanisme, Docurba, le cadastre et d’autres bases publiques. Les informations facilitent la recherche, mais le règlement officiel et le service urbanisme compétent restent les références.
Code INSEE 25021Codes postaux : 25610Population : 1 621 habitants
Questions fréquentes
Urbanisme à Arc-et-Senans
Quel document d’urbanisme s’applique à Arc-et-Senans ?
Arc-et-Senans est couverte par un plan local d’urbanisme (PLU) communal, approuvé le 27 février 2026. Il fixe les règles de construction de chaque zone de la commune.
Où télécharger le règlement du PLU d’Arc-et-Senans ?
Le règlement écrit officiel est publié sur le Géoportail de l’urbanisme : télécharger le règlement en PDF. Les 2 plans de zonage et les autres pièces sont accessibles depuis la fiche officielle.
Combien de zones compte le PLU d’Arc-et-Senans ?
Le zonage publié compte 27 zones : 15 zones urbaines, 7 zones à urbaniser, 2 zones agricoles, 3 zones naturelles et forestières. Par exemple : UA (centre ancien), UA-C (secteur à dominante commerciale), UA-E (secteur d'équipements et services publics). Voir la liste complète.
Comment connaître la zone PLU d’une parcelle à Arc-et-Senans ?
Recherchez son adresse ou sa référence cadastrale : la carte permet d’identifier la zone et d’accéder au règlement associé.
Quelles règles vérifier avant un projet ?
Selon la zone, contrôlez la destination, l’implantation, la hauteur, l’emprise, les espaces libres, le stationnement et les servitudes.
Prêt à explorer ?
Ouvrez Arc-et-Senans dans iudo.
La commune est déjà sélectionnée : il ne reste qu’à choisir une adresse ou une parcelle.